MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du Site

Le site www.coeliya.com est édité par :

JHP CONSULTING FZ-LLC
Société Free Zone (FZ-LLC) immatriculée au CIF des Émirats Arabes Unis sous le numéro : 015752234

Siège social :
FOAM1976 Compass Building, Al Shohada Road,
Al Hamra Industrial Zone-FZ, Ras Al Khaimah,
United Arab Emirates

La marque Coeliya est exploitée par JHP CONSULTING FZ-LLC.

2. Contact

E-mail : info.coeliya@gmail.com

3. Directeur de la publication

JHP CONSULTING FZ-LLC
info.coeliya@gmail.com

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 rue Elgin, bureau 800
Ottawa (Ontario) K2P 1L4
Canada
Téléphone : +1 888 746 7439

5. TVA / Régime fiscal

N° TVA intracommunautaire : NL828204172B01

6. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du Site (textes, images, logos, design, vidéos, graphiques…) est la propriété exclusive de JHP CONSULTING FZ-LLC, sauf mention contraire.

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7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des Utilisateurs est régi par la Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

8. Conditions générales de vente

Les achats réalisés via le Site sont soumis aux Conditions Générales de Vente (CGV) également disponibles sur le Site.

9. Litiges – Loi applicable

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sauf disposition d'ordre public contraire.

En cas de litige, l’Utilisateur peut contacter le Service Client ou recourir au dispositif de médiation décrit dans les CGV.